Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458427.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits de traitement contre les insectes et les maladies, améliorants, poudre de roches volcaniques, poudre d'algues, produits de neutralisation des sols, produits de croissance, produits azotés, sang desséché, vitamines, produits à base de phosphate de potassium, de silice, bouillie bordelaise, produits à base de soufre, corne torréfiée, poudre d'os, anti dépérissant, anti-tavelure, anti-cloque, hormone de bouturage, glu, activateur de compost, mastic à cicatriser, mastic à greffer, engrais pour les terres, nutritifs, produits pour nourrir et soigner, stimuler la croissance, la reprise, la floraison, la fructification, l'enracinement, la repousse, produits pour augmenter le taux d'humus, roténone.Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, insecticides, fongicides, répulsifs, appâts, herbicides, débroussaillants, anti-mousses, anti-liseron, anti-germes, anti-parasites, produits de traitement contre les insectes et les maladies,, désherbants sélectifs et/ou totaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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